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Code SH 35069190 - adhésifs polymères caoutchouc
Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Adhésif industriel bi-composant époxy (bidon 20 kg)
- Mastic-colle polyuréthane pour carrosserie (cartouche 600 ml)
- Adhésif de contact chloroprène pour sols (seau 15 kg)
- Colle acrylique à prise rapide (pot 5 kg)
- Adhésif à base de caoutchouc synthétique (fût 200 kg)
- Colle néoprène pour assemblage structural (tube 1 L)
- Adhésif silicone de scellement (cartouche 310 ml)
- Mastic adhésif bitumineux (seau 25 kg)
- Mastic-colle polyuréthane pour carrosserie (cartouche 600 ml)
- Adhésif de contact chloroprène pour sols (seau 15 kg)
- Colle acrylique à prise rapide (pot 5 kg)
- Adhésif à base de caoutchouc synthétique (fût 200 kg)
- Colle néoprène pour assemblage structural (tube 1 L)
- Adhésif silicone de scellement (cartouche 310 ml)
- Mastic adhésif bitumineux (seau 25 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3506
Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
Autres
350691
Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc
35069110
Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles
35069190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 35
25 Restrictions commerciales et politique
Position 3506
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 350691
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 35069190
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 35069190
2016:
35069100
➜
2017:
35069190