Code SH 33012510 - huiles essentielles menthes non déterpénées

Huiles essentielles de menthes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huile essentielle de menthe verte (*Mentha spicata*)
- Huile essentielle de menthe pouliot (*Mentha pulegium*)
- Huile essentielle de menthe des champs (*Mentha arvensis*)
- Huile essentielle de menthe aquatique (*Mentha aquatica*)
- Huile essentielle de menthe citronnée (*Mentha citrata*)
- Extrait absolu de menthe verte (*Mentha spicata*)
- Oléorésine de menthe des champs (*Mentha arvensis*)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles Huiles essentielles autres que d'agrumes 330125 D'autres menthes 33012510 Non déterpénées 33012590 Déterpénées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330125
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012510
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