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Code SH 25140000 - ardoise brute blocs plaques
Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Blocs bruts dardoise (carrière)
- Plaques rectangulaires sciées (2x1 mètres)
- Dalles dardoise quadrillées (pour toiture)
- Pavés carrés dardoise (aménagement extérieur)
- Blocs dégrossis (calibrés pour façonnage)
- Poudre fine dardoise (résidus de sciage)
- Déchets concassés dardoise (granulométrie variable)
- Plaques rectangulaires sciées (2x1 mètres)
- Dalles dardoise quadrillées (pour toiture)
- Pavés carrés dardoise (aménagement extérieur)
- Blocs dégrossis (calibrés pour façonnage)
- Poudre fine dardoise (résidus de sciage)
- Déchets concassés dardoise (granulométrie variable)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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25140000
Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2514
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251400
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25140000
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
China (CN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0288/24
1900-01-20
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0288/24
1900-01-20
Belarus (BY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0288/24
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-24
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14