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Code SH 22090011 - vinaigre de vin récipient deux litres
Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vinaigre de vin rouge (bouteille 75cl)
- Vinaigre de vin blanc (flacon 50cl)
- Vinaigre de vin rosé (bouteille 1L)
- Vinaigre de vin vieilli en fût (bouteille 50cl)
- Vinaigre de vin rouge vieux (flacon 25cl)
- Vinaigre de vin blanc à lestragon (bouteille 75cl)
- Vinaigre de vin aromatisé aux fruits (bouteille 50cl)
- Vinaigre de vin blanc (flacon 50cl)
- Vinaigre de vin rosé (bouteille 1L)
- Vinaigre de vin vieilli en fût (bouteille 50cl)
- Vinaigre de vin rouge vieux (flacon 25cl)
- Vinaigre de vin blanc à lestragon (bouteille 75cl)
- Vinaigre de vin aromatisé aux fruits (bouteille 50cl)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2209
52 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220900
52 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22090011
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
European Economic Area - Iceland (2014)
Tariff preference
Decision 0138/04
1900-01-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16