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Code SH 22089045 - calvados eau-de-vie fruits
Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Calvados AOC du Pays dAuge
- Calvados AOC Domfrontais (élaboré avec des poiriers)
- Calvados AOC (Hors appellation régionale)
- Calvados vieilli en fût de chêne (Fine)
- Calvados âgé (Vieux ou VSOP)
- Calvados millésimé (bouteille 70cl)
- Calvados haut de gamme (XO, Hors dÂge)
- Calvados AOC Domfrontais (élaboré avec des poiriers)
- Calvados AOC (Hors appellation régionale)
- Calvados vieilli en fût de chêne (Fine)
- Calvados âgé (Vieux ou VSOP)
- Calvados millésimé (bouteille 70cl)
- Calvados haut de gamme (XO, Hors dÂge)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Autres
Eaux-de-vie
De fruits
22089045
Calvados
22089048
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089045
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089045
1993:
22089051
➜
1994:
22089045