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Code SH 20087039 - pêches préparées alcool emballage
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pêches au Cognac (en bocaux de 3 kg)
- Brugnons au Rhum (emballage de 2 kg net)
- Nectarines au Brandy (boîtes de 1,5 kg)
- Moût de pêches fermenté et distillé (fûts >1 kg)
- Conservés de pêches à leau-de-vie (pot de 4 kg)
- Pêches en conserve avec liqueur >11,85% alc. (seau de 5 kg)
- Macération de brugnons à lalcool (récipient de 2,5 kg)
- Brugnons au Rhum (emballage de 2 kg net)
- Nectarines au Brandy (boîtes de 1,5 kg)
- Moût de pêches fermenté et distillé (fûts >1 kg)
- Conservés de pêches à leau-de-vie (pot de 4 kg)
- Pêches en conserve avec liqueur >11,85% alc. (seau de 5 kg)
- Macération de brugnons à lalcool (récipient de 2,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087039
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19