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Code SH 19053219 - gaufrettes chocolat cacao
Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gaufrettes fourrées chocolat et enrobées de chocolat (sachet 200g)
- Gaufres de Liège enrobées de chocolat au lait
- Gaufrettes fines recouvertes de praliné et chocolat noir
- Gaufrettes fourrées à la crème et partiellement enrobées de chocolat blanc
- Gaufres croustillantes (style languette) enrobées de chocolat
- Gaufrettes roulées fourrées et recouvertes de chocolat
- Gaufres de Liège enrobées de chocolat au lait
- Gaufrettes fines recouvertes de praliné et chocolat noir
- Gaufrettes fourrées à la crème et partiellement enrobées de chocolat blanc
- Gaufres croustillantes (style languette) enrobées de chocolat
- Gaufrettes roulées fourrées et recouvertes de chocolat
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
1905
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
190532
Gaufres et gaufrettes
Autres
Entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
19053211
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
19053219
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 19
36 Restrictions commerciales et politique
Position 1905
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 190532
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 19053219
1900-01-01
Iceland (IS)
Preferential tariff quota
Regulation 0052/08
1900-01-01
Iceland (IS)
Preferential tariff quota
Regulation 0052/08
1900-01-01
Syria (SY)
Tariff preference
Regulation 2216/78
1900-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0126/97
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 19053219
2001:
19053019
➜
2002:
19053219