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Code SH 17011390 - sucre de canne brut non centrifugé
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panela (sucre de canne complet non raffiné)
- Rapadura (sucre de canne brut non centrifugé)
- Jaggery de canne (Gur)
- Sucre Muscovado (type dark, non centrifugé)
- Sucanat (sucre de canne naturel, non raffiné)
- Sucre de canne intégral pur
- Sucre de canne brut Pakka (Khandsari)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 17
8 Restrictions commerciales et politique
Position 1701
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 170113
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 17011390
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Preferential tariff quota
Regulation 1024/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Preferential tariff quota
Regulation 1024/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 17011390
2011:
17011190
➜
2012:
17011390