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Code SH 16056900 - invertébrés aquatiques préparés conservés
Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Escargots de mer (préparés)
- Vers marins (conservés)
- Krill (préparé)
- Anémones de mer (conservées)
- Concombres de mer fumés (autre préparation)
- Étoiles de mer (préparées)
- Calamars géants (autres préparations)
- Vers marins (conservés)
- Krill (préparé)
- Anémones de mer (conservées)
- Concombres de mer fumés (autre préparation)
- Étoiles de mer (préparées)
- Calamars géants (autres préparations)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1605
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160569
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16056900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16056900
2011:
16059090
➜
2012:
16056900