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Code SH 16055390 - moules préparées conservées
Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moules au vinaigre
- Moules en saumure
- Moules marinées (sous-vide)
- Moules en sauce (non stérilisées)
- Préparations de moules réfrigérées
- Moules en saumure
- Moules marinées (sous-vide)
- Moules en sauce (non stérilisées)
- Préparations de moules réfrigérées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1605
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160553
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16055390
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 2842/72
1900-01-01
Melilla (XL)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
1900-01-01
Ceuta (XC)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
1900-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
1900-01-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0404/13
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16055390
2011:
16059019
➜
2012:
16055390