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Code SH 16024990 - préparations conserves porc abats mélanges
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rillettes de porc
- Terrine de porc aux fines herbes
- Confits dabats de porc (oreille, pied, museau)
- Pâté de tête de porc (fromage de tête)
- Rillons ou grillons de porc
- Conserves de boudin noir de porc
- Conserves de viande de porc salée au naturel (type petit salé)
- Terrine de porc aux fines herbes
- Confits dabats de porc (oreille, pied, museau)
- Pâté de tête de porc (fromage de tête)
- Rillons ou grillons de porc
- Conserves de boudin noir de porc
- Conserves de viande de porc salée au naturel (type petit salé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024990
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23