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Code SH 16023211 - préparations de viande de poulet non cuites conserves
Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pâté de poulet cru et dabats (>57%)
- Terrine de coq crue non cuite (prête à cuire)
- Préparation de viande de poule crue avec abats (en conserve)
- Mélange de viande de coq et dabats hachés cru (>57%)
- Conserve de chair et dabats de volaille crue (Gallus domesticus)
- Préparation pour pâté de coq et abats, non cuite
- Haute de cuisse de poule et abats en préparation crue (en bocal)
- Terrine de coq crue non cuite (prête à cuire)
- Préparation de viande de poule crue avec abats (en conserve)
- Mélange de viande de coq et dabats hachés cru (>57%)
- Conserve de chair et dabats de volaille crue (Gallus domesticus)
- Préparation pour pâté de coq et abats, non cuite
- Haute de cuisse de poule et abats en préparation crue (en bocal)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160232
37 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023211
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Brazil (BR)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Brazil (BR)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-22
Brazil (BR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0567/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023211
1995:
16023911
➜
1996:
16023211