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Code SH 15161010 - Graisses, huiles, animales
Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Saindoux (blocs de 500g)
- Graisse de canard (bocaux de 250g)
- Graisse doie (pots de 500g)
- Suif végétalien (alternative végétale, sachets de 1kg)
- Graisse de bœuf (fondue, barquettes de 300g)
- Graisse de porc (fond de tarte, plaquettes de 250g)
- Graisse de canard (bocaux de 250g)
- Graisse doie (pots de 500g)
- Suif végétalien (alternative végétale, sachets de 1kg)
- Graisse de bœuf (fondue, barquettes de 300g)
- Graisse de porc (fond de tarte, plaquettes de 250g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151610
Graisses et huiles animales et leurs fractions
15161010
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15161090
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1516
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151610
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15161010
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17