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Code SH 15132990 - Huiles, palmiste, babassu
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste fluide (raffinée, en bidons de 5 litres)
- Huile de babassu fluide (raffinée, en fûts de 20 kg)
- Fraction fluide dhuile de palmiste (raffinée, en seaux de 3 kg)
- Huile de palmiste fluide (raffinée, en cubitainers de 10 kg)
- Huile de babassu fluide (raffinée, en cartons de 4 bidons de 2,5 litres)
- Fraction fluide dhuile de babassu (raffinée, en fûts de 25 kg)
- Huile de palmiste fluide (raffinée, en conditionnements de 2 kg)
- Huile de babassu fluide (raffinée, en fûts de 20 kg)
- Fraction fluide dhuile de palmiste (raffinée, en seaux de 3 kg)
- Huile de palmiste fluide (raffinée, en cubitainers de 10 kg)
- Huile de babassu fluide (raffinée, en cartons de 4 bidons de 2,5 litres)
- Fraction fluide dhuile de babassu (raffinée, en fûts de 25 kg)
- Huile de palmiste fluide (raffinée, en conditionnements de 2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151329
Autres
Fractions solides
Autres
Autres
15132950
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132990
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151329
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15132990
2003:
15132991
➜
2004:
15132990
2003:
15132999
➜
2004:
15132990