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Code SH 15132190 - huiles végétales brutes palmiste babassu
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste brute (vrac, fûts de 200 kg)
- Fûts dhuile de babassu brute (non désodorisée, 180 kg)
- Huile de palmiste brute (contenance : 1,5 kg, bouteille PET)
- Bidons dhuile de babassu brute (20 L, pour alimentation)
- Seaux dhuile de palmiste brute (emballage de 5 kg)
- Huile brute de palmiste (fût métallique de 50 kg)
- Fûts dhuile de babassu brute (non désodorisée, 180 kg)
- Huile de palmiste brute (contenance : 1,5 kg, bouteille PET)
- Bidons dhuile de babassu brute (20 L, pour alimentation)
- Seaux dhuile de palmiste brute (emballage de 5 kg)
- Huile brute de palmiste (fût métallique de 50 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151321
Huiles brutes
Autres
15132130
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132190
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151321
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132190
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15132190
1992:
15132191
➜
1993:
15132190
1992:
15132199
➜
1993:
15132190