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Code SH 15131991 - huile de coco coprah fractions emballages un kilogramme
Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coprah liquide pressée à froid
- Huile de coco fractionnée (phase liquide)
- Huile de noix de coco raffinée
- MCT à base dhuile de coco
- Huile de coco biologique vierge
- Huile de coco désodorisée alimentaire
- Huile de coprah pour cuisson
- Huile de coco fractionnée (phase liquide)
- Huile de noix de coco raffinée
- MCT à base dhuile de coco
- Huile de coco biologique vierge
- Huile de coco désodorisée alimentaire
- Huile de coprah pour cuisson
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151319
Autres
Fractions solides
Autres
Autres
15131991
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15131999
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151319
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131991
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87