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Code SH 11042398 - maïs mondé perlé concassé
Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Maïs mondé (pour semoule/confiserie)
- Maïs perlés (pour soupes/couscous)
- Maïs concassé (pour polenta grossière)
- Grains de maïs tranchés (céréales de petit-déjeuner)
- Maïs précuit/extrudé (snacks salés)
- Semoules de maïs (calibrées, non farine)
- Gruau de maïs (grossièrement broyé)
- Maïs perlés (pour soupes/couscous)
- Maïs concassé (pour polenta grossière)
- Grains de maïs tranchés (céréales de petit-déjeuner)
- Maïs précuit/extrudé (snacks salés)
- Semoules de maïs (calibrées, non farine)
- Gruau de maïs (grossièrement broyé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110423
De maïs
11042340
Mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés
11042398
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110423
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042398
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042398
2011:
11042390
➜
2012:
11042398
2011:
11042399
➜
2012:
11042398