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Code SH 10019190 - blé semence froment méteil
Blé (à l'excl. du froment, du blé tendre et de l'épeautre) de semence
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
Cette requête contient des contradictions et des éléments exclusifs qui rendent difficile la génération dexemples cohérents avec la description. La description Blé (à lexcluant du froment, du blé tendre et de lépeautre) de semence est contradictoire car froment est un synonyme de blé tendre. Exclure ces catégories élimine la plupart des blés.
Pour pouvoir fournir une réponse, je vais interpréter lintention comme une demande dexemples de céréales du genre *Triticum* (le genre du blé) qui ne sont ni du froment/blé tendre (*Triticum aestivum*) ni de lépeautre (*Triticum spelta*), destinées à la semence.
Voici une liste dexemples :
- Blé dur (*Triticum durum*) de semence certifiée
- Engrain (ou Petit Épeautre, *Triticum monococcum*) de semence
- Amidonnier (*Triticum dicoccum*) de semence
- Blé de Khorasan (commercialisé sous la marque Kamut®) de semence
- Blé poulard (*Triticum turgidum*) de semence
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1001
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100191
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10019190
1900-01-29
Phytosanitary - G026 AR AU BO BR CL NZ UY
(4006)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G003 G027 AF, IN, IR, IQ, MX, NP, PK, ZA, US (4000)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10019190
2011:
10019099
➜
2012:
10019190