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Code SH 07041010 - chou-fleur brocoli frais réfrigéré
Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chou-fleur blanc (calibre standard)
- Chou-fleur violet
- Chou romanesco
- Chou-fleur bio (origine UE)
- Mini-choux-fleurs (pour apéritif)
- Chou-fleur surgelé (décongelé à vendre frais)
- Brocoli à pomme verte (type calabrais)
- Chou-fleur violet
- Chou romanesco
- Chou-fleur bio (origine UE)
- Mini-choux-fleurs (pour apéritif)
- Chou-fleur surgelé (décongelé à vendre frais)
- Brocoli à pomme verte (type calabrais)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070410
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07041010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 7041010
Changements en faveur de 7041010
1999:
7041010
➜
2000:
7041000
Changements en faveur de 7041010
2021:
7041000
➜
2022:
7041010