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Code SH 04039059 - Babeurre, lait, crème
Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lait fermenté bulgare (matières grasses >6%)
- Crème fraîche épaisse acidifiée
- Képhir de lait entier riche en mat. grasses
- Babeurre nature non sucré (haut % MG)
- Lait caillé type fil à haute teneur lipidique
- Crème de lait fermentée (type smetana)
- Crème fraîche épaisse acidifiée
- Képhir de lait entier riche en mat. grasses
- Babeurre nature non sucré (haut % MG)
- Lait caillé type fil à haute teneur lipidique
- Crème de lait fermentée (type smetana)
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0403
Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040390
Autres
Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
Autres
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
04039051
N'excédant pas 3 %
04039053
Excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
04039059
Excédant 6 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
29 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04039059
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-06
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-06
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-06
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-29
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14