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Code SH 03028115 - aiguillats roussettes frais réfrigérés
Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Aiguillat commun (Squalus acanthias), entier, frais, sauvage, pêché en Atlantique Nord-Est
- Petite roussette (Scyliorhinus canicula), entière, réfrigérée, pêchée en Méditerranée
- Grande roussette (Scyliorhinus stellaris), entière, fraîche, poids moyen 2 kg, sauvage
- Aiguillat, entier, réfrigéré (0-2°C), sauvage, pêché en Atlantique Nord-Ouest
- Roussette, entière, fraîche, taille commerciale standard, sauvage, pêchée en Manche
- Petite roussette (Scyliorhinus canicula), entière, réfrigérée, pêchée en Méditerranée
- Grande roussette (Scyliorhinus stellaris), entière, fraîche, poids moyen 2 kg, sauvage
- Aiguillat, entier, réfrigéré (0-2°C), sauvage, pêché en Atlantique Nord-Ouest
- Roussette, entière, fraîche, taille commerciale standard, sauvage, pêchée en Manche
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030281
Squales
03028115
Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
03028130
Requins-taupes communs (Lamna nasus)
03028140
Requins bleus (Prionace glauca)
03028150
Requins-taupes bleus (Isurus Oxyrinchus)
03028170
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030281
26 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03028115
1900-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 3164/24
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3028115
2016:
3028110
➜
2017:
3028115
2016:
3028120
➜
2017:
3028115