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Code SH 01041010 - ovins reproducteurs race pure
Ovins reproducteurs de race pure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bélier Texel (race pure)
- Bélier Suffolk (élevage sélectif)
- Belle Île (brebis reproductrice)
- Mérinos dArles (troupeau reproducteur)
- Charmoise (race pure reproductrice)
- Lacaune (béliers de renouvellement)
- Bélier Suffolk (élevage sélectif)
- Belle Île (brebis reproductrice)
- Mérinos dArles (troupeau reproducteur)
- Charmoise (race pure reproductrice)
- Lacaune (béliers de renouvellement)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0104
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01041010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23