Code SH 95084000 - Théâtres ambulants

Théâtres ambulants
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Convois pour spectacles de rue et représentations itinérantes
- Structures démontables pour pièces de théâtre en tournée
- Chapiteaux équipés pour représentations dramatiques en déplacement
- Unités de scène mobiles pour comédies ou tragédies
- Ensembles de tréteaux et décors transportables pour troupes
- Scènes mobiles pour spectacles de marionnettes ou clowns
- Structures légères pour représentations théâtrales saisonnières
- Kiosques à spectacles démontables pour fêtes locales

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9508 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants 95084000 Théâtres ambulants

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9508
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950840
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95084000
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-20
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95084000
2021: 95089000
➜
2022: 95084000