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Code SH 94053100 - guirlandes électriques noël diodes électroluminescentes
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Guirlandes LED pour sapin intérieur (fil de cuivre)
- Guirlandes LED à effet scintillant pour extérieur (étanches)
- Guirlandes LED à piles pour petites décorations (miniatures)
- Guirlandes LED blanches chaudes pour intérieur (longueur 10m)
- Guirlandes LED multicolores à programmation variable
- Guirlandes LED en forme de gouttes de pluie (icicle lights)
- Guirlandes LED à motifs (flocons, étoiles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
94053100
Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940531
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94053100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94053100
2021:
94053000
➜
2022:
94053100