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Code SH 94052950 - lampes électriques intérieur verre
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampadaire dintérieur (verre dépoli, abat-jour)
- Lampe de chevet (verre soufflé à la main)
- Lampe de table (verre teinté, base en verre)
- Lampe de bureau (modèle architecte, verre clair)
- Lampe dappoint (abat-jour en verre gravé)
- Lampe de lecture (colonne en verre massif)
- Lampe design (structure composite verre/métal)
- Lampe de chevet (verre soufflé à la main)
- Lampe de table (verre teinté, base en verre)
- Lampe de bureau (modèle architecte, verre clair)
- Lampe dappoint (abat-jour en verre gravé)
- Lampe de lecture (colonne en verre massif)
- Lampe design (structure composite verre/métal)
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques
940529
Autres
94052940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94052950
En verre
94052990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052950
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94052950
2021:
94052050
➜
2022:
94052950