Code SH 94052190 - luminaires intérieurs led

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampadaire dintérieur en métal avec abat-jour tissu
- Lampe de chevet en bois massif
- Lampe de bureau en acier et cuir
- Lampe de table avec socle en marbre
- Lampadaire filiforme en laiton et câble textile
- Lampe de chevet en rotin et tissu
- Lampe de table en céramique émaillée (non exclus)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940521 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 94052140 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052150 En verre 94052190 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940521
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052190
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052190
2021: 94052099
➜
2022: 94052190