Code SH 93011000 - artillerie canons obusiers mortiers

Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Obusier de 155 mm tracté (artillerie de campagne)
- Canon antiaérien automoteur (SPAAG)
- Mortier lourd de calibre 120 mm (infanterie mobile)
- Lance-roquettes multiples (MLRS) automoteur
- Canon de char de bataille (impropre à lartillerie de campagne)
- Lance-missiles de défense côtière (canons à longue portée)
- Mortier de tranchée de grand calibre (artillerie de siège)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no9307 93011000 Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9301
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930110
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93011000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 93011000
2011: 93011100
2012: 93011000
2011: 93011900
2012: 93011000