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Code SH 92059050 - orgues à tuyaux harmoniums anches libres métalliques
Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grand orgue déglise à tuyaux (3 claviers manuels, pédalier)
- Harmonium dappartement (anches libres, double soufflet)
- Orgue de salon portatif (à tuyaux, clavier unique)
- Harmonium détude (anches libres, soufflerie au pied)
- Orgue à tuyaux électronique (simulation acoustique, clavier)
- Harmoniphone (instrument à anches libres et clavier)
- Orgue positif (petit orgue à tuyaux, clavier manuel)
- Harmonium dappartement (anches libres, double soufflet)
- Orgue de salon portatif (à tuyaux, clavier unique)
- Harmonium détude (anches libres, soufflerie au pied)
- Orgue à tuyaux électronique (simulation acoustique, clavier)
- Harmoniphone (instrument à anches libres et clavier)
- Orgue positif (petit orgue à tuyaux, clavier manuel)
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9205
Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
920590
Autres
92059010
Accordéons et instruments similaires
92059030
Harmonicas à bouche
92059050
Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
92059090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059050
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 92059050
2006:
92030000
➜
2007:
92059050