Code SH 92051000 - Instruments dits cuivres

Instruments dits cuivres

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Trompettes en la bémol, étui compris
- Trombones ténors à coulisse
- Cors dharmonie (en fa)
- Tubas (basse) en ut
- Bugles (sib) à pistons

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 92051000 Instruments dits « cuivres »

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920510
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92051000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06