Code SH 91149090 - pièces détachées horlogerie

Fournitures d’horlogerie, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Balanciers pour mouvement de montre
- Vis de réglage pour mouvement
- Ressorts de barillet de rechange
- Main de montre (aiguilles) de différents styles
- Dispositifs de remontage et de mise à l’heure
- Cache-poussière pour montres de poche
- Chaînettes et anneaux pour remontoirs de montre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149090
2021: 91149000
2022: 91149090