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Code SH 91132000 - bracelets montres métaux communs dorés argentés
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Maillons en acier inoxydable pour bracelet de montre
- Boucles en laiton plaqué or
- Tiges et ressorts de fermoir en cuivre
- Extensions de bracelet en aluminium
- Coins et fixations en zinc
- Glissières et embouts en métal commun argenté
- Boucles en laiton plaqué or
- Tiges et ressorts de fermoir en cuivre
- Extensions de bracelet en aluminium
- Coins et fixations en zinc
- Glissières et embouts en métal commun argenté
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911320
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91132000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23