Code SH 91131090 - bracelets montres plaqués métaux précieux

Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bracelets à maillons en acier plaqué or
- Patrons (attaches) pour bracelets doublés argent
- Fermoirs déployants plaqués platine
- Maillons de rechange pour montre plaqués or rose
- Bracelets Milanese en métal plaqué or
- Extensions de bracelets doublées métaux précieux
- Boucles ardillon pour montres plaquées palladium

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9113 Bracelets de montres et leurs parties 911310 En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 91131010 En métaux précieux 91131090 En plaqués ou doublés de métaux précieux

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12