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Code SH 91131090 - bracelets montres plaqués métaux précieux
Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelets à maillons en acier plaqué or
- Patrons (attaches) pour bracelets doublés argent
- Fermoirs déployants plaqués platine
- Maillons de rechange pour montre plaqués or rose
- Bracelets Milanese en métal plaqué or
- Extensions de bracelets doublées métaux précieux
- Boucles ardillon pour montres plaquées palladium
- Patrons (attaches) pour bracelets doublés argent
- Fermoirs déployants plaqués platine
- Maillons de rechange pour montre plaqués or rose
- Bracelets Milanese en métal plaqué or
- Extensions de bracelets doublées métaux précieux
- Boucles ardillon pour montres plaquées palladium
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12