Code SH 91012100 - montres-bracelets automatiques boîte métaux précieux

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet automatique en or 18 carats
- Montre-bracelet automatique plaquée or (fond non en acier)
- Montre-bracelet automatique en platine
- Montre-bracelet automatique doublée dor blanc
- Montre-bracelet automatique en or rose à remontage automatique
- Montre de poche automatique en argent plaqué or

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012100 à remontage automatique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910121
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012100
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