Code SH 91011100 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montres-bracelets automatiques (à remontage mécanique par rotor)
- Montres électriques à piles (à affichage analogique mécanique)
- Montres à quartz analogique (avec aiguilles)
- Montres-bracelets électriques à lames résonnantes
- Chronomètres-bracelets électriques (affichage aiguilles)
- Montres électriques à mouvements à diapason
- Montres-bracelets électriques avec réserve de marche mécanique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011100 à affichage mécanique seulement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910111
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91011100
1995: 91011100
➜
1996: 91011100

Changements en faveur de 91011100
1995: 91011100
➜
1996: 91011100
1995: 91012900
➜
1996: 91011100