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Code SH 90330090 - pièces accessoires machines appareils instruments optique
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vis de réglage pour microscope optique
- Porte-échantillons spécifiques pour spectromètres
- Blocs dalimentation pour analyseurs médicaux portables
- Bras de positionnement pour instruments de topographie
- Cartes de circuit imprimé pour thermomètres électroniques
- Support anti-vibration pour balances de précision
- Capots de protection pour télémètres laser
- Porte-échantillons spécifiques pour spectromètres
- Blocs dalimentation pour analyseurs médicaux portables
- Bras de positionnement pour instruments de topographie
- Cartes de circuit imprimé pour thermomètres électroniques
- Support anti-vibration pour balances de précision
- Capots de protection pour télémètres laser
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9033
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903300
24 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90330090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90330090
2016:
90330000
➜
2017:
90330090