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Code SH 90318020 - instruments de mesure contrôle grandeurs géométriques
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Projecteurs de profils
- Machines à mesurer tridimensionnelles (MMT)
- Comparateurs optiques de mesure
- Micromètres à laser (pour épaisseur/diamètre)
- Interféromètres (pour planéité/rugosité)
- Vérificateurs de filetage
- Rugosimètres (profilométrie de surface)
- Machines à mesurer tridimensionnelles (MMT)
- Comparateurs optiques de mesure
- Micromètres à laser (pour épaisseur/diamètre)
- Interféromètres (pour planéité/rugosité)
- Vérificateurs de filetage
- Rugosimètres (profilométrie de surface)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903180
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90318020
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-21
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90318020
2016:
90318032
➜
2017:
90318020
2016:
90318034
➜
2017:
90318020
2016:
90318091
➜
2017:
90318020