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Code SH 90314990 - instruments de mesure optiques
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Viseurs optiques de précision
- Comparateurs optiques (projecteurs de profil)
- Interféromètres laser industriels
- Autocollimateurs de haute précision
- Systèmes de mesure de déflectométrie
- Alidades à lunette de topographie
- Réfractomètres de laboratoire (hors 9027)
- Comparateurs optiques (projecteurs de profil)
- Interféromètres laser industriels
- Autocollimateurs de haute précision
- Systèmes de mesure de déflectométrie
- Alidades à lunette de topographie
- Réfractomètres de laboratoire (hors 9027)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903149
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90314990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90314990
Changements en faveur de 90314990
1998:
90314990
➜
1999:
90314900
Changements en faveur de 90314990
1995:
90314090
➜
1996:
90314990
2006:
90314900
➜
2007:
90314990