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Code SH 90230080 - instruments démonstration enseignement expositions
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Modèle anatomique de cœur humain (section transversale)
- Planétaire mécanique illustrant les orbites
- Modèle moléculaire géant de lADN (avec liaisons rigides)
- Système solaire en relief (corps célestes suspendus)
- Maquette de circuit électrique de démonstration (composants surdimensionnés)
- Modèle de volcan en éruption (avec mécanisme de simulation)
- Planétaire mécanique illustrant les orbites
- Modèle moléculaire géant de lADN (avec liaisons rigides)
- Système solaire en relief (corps célestes suspendus)
- Maquette de circuit électrique de démonstration (composants surdimensionnés)
- Modèle de volcan en éruption (avec mécanisme de simulation)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9023
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902300
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90230080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-20
Libya (LY)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-03
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
1900-01-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
1900-01-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
1900-01-19
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
1900-01-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
1900-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90230080
1994:
90230030
➜
1995:
90230080
1994:
90230090
➜
1995:
90230080