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Code SH 90178010 - mètres règles graduées
Mètres et règles divisées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Règle de précision en acier inoxydable 30 cm
- Mètre pliant en bois 1 mètre
- Règle souple en plastique transparent
- Mètre ruban à rétraction automatique (3 mètres)
- Règle de dessinateur graduée en millimètres
- Règle T pour dessin technique
- Mètre de tailleur en fibre de verre (2 mètres)
- Mètre pliant en bois 1 mètre
- Règle souple en plastique transparent
- Mètre ruban à rétraction automatique (3 mètres)
- Règle de dessinateur graduée en millimètres
- Règle T pour dessin technique
- Mètre de tailleur en fibre de verre (2 mètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901780
Autres instruments
90178010
Mètres et règles divisées
90178090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901780
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90178010