Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90171090 - tables à dessiner machines à dessiner
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tables à dessin inclinables (avec système de parallélisme)
- Planches à dessin sur chevalet (format technique)
- Machines à dessiner assistées par ordinateur (CAO non-plotter)
- Tables de traçage lumineuses (pour calques)
- Machines de dessin automatiques (pour circuits imprimés)
- Stations de dessin technique motorisées
- Planches à dessin sur chevalet (format technique)
- Machines à dessiner assistées par ordinateur (CAO non-plotter)
- Tables de traçage lumineuses (pour calques)
- Machines de dessin automatiques (pour circuits imprimés)
- Stations de dessin technique motorisées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901710
Tables et machines à dessiner, même automatiques
90171010
Traceurs
90171090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901710
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90171090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90171090
Changements en faveur de 90171090
1996:
90171090
➜
1997:
90171000
Changements en faveur de 90171090
1997:
90171000
➜
1998:
90171090