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Code SH 90138040 - séparateurs optiques passifs télécommunications
Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Séparateurs à fibre optique (splitter)
- Coupleurs à fibre optique (fused coupler)
- Diviseurs de faisceau optique (beam splitter)
- Coupleurs en étoile (star coupler)
- Séparateurs à base de PLC (Planar Lightwave Circuit)
- Coupleurs en T (fused biconical taper)
- Coupleurs WDM passifs (acousto-optique exclu)
- Coupleurs à fibre optique (fused coupler)
- Diviseurs de faisceau optique (beam splitter)
- Coupleurs en étoile (star coupler)
- Séparateurs à base de PLC (Planar Lightwave Circuit)
- Coupleurs en T (fused biconical taper)
- Coupleurs WDM passifs (acousto-optique exclu)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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HR
HU
PT
SK
SL-
9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901380
Autres dispositifs, appareils et instruments
90138040
Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
90138080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901380
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90138040
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12