Code SH 90109020 - Parties, accessoires, appareils

Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Magasins rechargeables pour caméras cinématographiques
- Traitements de bord pour agrandisseurs (masques, passe-vues)
- Dos numériques de laboratoire (pour agrandisseurs analogiques)
- Supports de filtre pour têtes de tireuse
- Systèmes de ventilation pour cuves de développement
- Bras porte-négatif pour agrandisseurs
- Porte-récepteurs pour tireuses à lumière pulsée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections 901090 Parties et accessoires 90109020 Des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 90109080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901090
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90109020
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90109020
2016: 90109000
➜
2017: 90109020