Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 89039910 - bateaux de plaisance canoës hors-bord
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canoës en composite (fibre de verre/carbone)
- Kayaks de mer monoplaces rigides
- Bateaux à rames légers (type skiff/shell)
- Embarcations de sport à moteur ultralégères
- Voiliers démontables de sport (dériveurs légers)
- Pirogues monocoques en matériaux légers
- Kayaks de mer monoplaces rigides
- Bateaux à rames légers (type skiff/shell)
- Embarcations de sport à moteur ultralégères
- Voiliers démontables de sport (dériveurs légers)
- Pirogues monocoques en matériaux légers
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039910