Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 89032290 - bateaux à voile longueur 7,5 mètres 24 mètres
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m (autres que pour la navigation maritime)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateaux à voile de croisière (12 mètres, pour lintérieur des terres)
- Voiliers à quille (pour grands lacs, 18 mètres)
- Catamarans de plaisance (22 mètres, navigation côtière)
- Sloops à moteur auxiliaire (pour grands plans deau, 10 mètres)
- Yawls (pour compétition et croisière, 20 mètres)
- Cotres (16 mètres, navigation intérieure)
- Bateaux à voile habitables (avec cabine, 15 mètres)
- Voiliers à quille (pour grands lacs, 18 mètres)
- Catamarans de plaisance (22 mètres, navigation côtière)
- Sloops à moteur auxiliaire (pour grands plans deau, 10 mètres)
- Yawls (pour compétition et croisière, 20 mètres)
- Cotres (16 mètres, navigation intérieure)
- Bateaux à voile habitables (avec cabine, 15 mètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890322
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032290
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89032290
2021:
89039190
➜
2022:
89032290