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Code SH 88079010 - cerfs-volants pièces détachées
Parties de cerfs-volants, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Câbles et lignes de retenue (de traction)
- Armatures et structures (carcasses)
- Bobines et dévidoirs (pour corde)
- Ancrages et attaches (au sol ou au manche)
- Toiles et voilures (hors ailes complètes)
- Pièces de jonction (connecteurs, brides)
- Systèmes damarrage (hors poignées complètes)
- Armatures et structures (carcasses)
- Bobines et dévidoirs (pour corde)
- Ancrages et attaches (au sol ou au manche)
- Toiles et voilures (hors ailes complètes)
- Pièces de jonction (connecteurs, brides)
- Systèmes damarrage (hors poignées complètes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 88
70 Restrictions commerciales et politique
Position 8807
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88079010
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88079010
2021:
88039010
➜
2022:
88079010