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Code SH 88052900 - Appareils dentraînement au vol
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil au sol d'entraînement au vol pour avion de tourisme (150 kg, 2,5 m x 1,2 m x 0,8 m)
- Machine à moteur pour entraînement au décollage d'hélicoptère, avec plateau de rotation (500 kg, diamètre 3,5 m, hauteur 2,1 m)
-simulateur d'atterrissage pour Drone (20 kg, plateau de 1,5 m x 1,5 m, hauteur 0,5 m)
- banc d'essai pour turbine d'hélicoptère (200 kg, longueur 1,8 m, largeur 0,8 m, hauteur 1,2 m)
- système de télémesure pour recueil de données de vol (30 kg, boîtier de 40 x 30 x 20 cm, antenne de 50 cm)
- Machine à moteur pour entraînement au décollage d'hélicoptère, avec plateau de rotation (500 kg, diamètre 3,5 m, hauteur 2,1 m)
-simulateur d'atterrissage pour Drone (20 kg, plateau de 1,5 m x 1,5 m, hauteur 0,5 m)
- banc d'essai pour turbine d'hélicoptère (200 kg, longueur 1,8 m, largeur 0,8 m, hauteur 1,2 m)
- système de télémesure pour recueil de données de vol (30 kg, boîtier de 40 x 30 x 20 cm, antenne de 50 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880529
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88052900
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2014-07-11
Sudan (SD)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0747/14
2014-08-01
Russian Federation (RU)
Export control on restricted goods and technologies
Decision 0512/14
2015-05-09
South Sudan (SS)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0735/15
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2020-04-08
Central African Republic (CF)
Export control
Decision 0798/13
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88052900
2005:
88052910
➜
2006:
88052900
2005:
88052990
➜
2006:
88052900