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Code SH 88051010 - lancement aérien catapulte appareils aéronautiques
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Catapultes à vapeur pour porte-avions
- Systèmes EMALS (électromagnétiques) pour porte-avions
- Systèmes de lancement JATO/RATO (fusées auxiliaires)
- Rampes de lancement pour drones
- Systèmes de détente pour chasseurs sur porte-avions
- Treuils de catapultage pour avions expérimentaux
- Systèmes EMALS (électromagnétiques) pour porte-avions
- Systèmes de lancement JATO/RATO (fusées auxiliaires)
- Rampes de lancement pour drones
- Systèmes de détente pour chasseurs sur porte-avions
- Treuils de catapultage pour avions expérimentaux
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8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
880510
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
88051010
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
88051090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
70 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880510
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88051010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87