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Code SH 87119000 - motocycles cyclomoteurs cycles moteur auxiliaire side-cars
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Motocycles de tourisme (cylindrée > 500 cm³)
- Scooters (moteur thermique, cylindrée 125 cm³)
- Motocycles de sport (circuit/route)
- Cyclomoteurs (vitesse max 45 km/h)
- Tricycles à moteur (pour marchandises)
- Motocycles tout-terrain (type enduro)
- Side-cars détachables (pour passager)
- Scooters (moteur thermique, cylindrée 125 cm³)
- Motocycles de sport (circuit/route)
- Cyclomoteurs (vitesse max 45 km/h)
- Tricycles à moteur (pour marchandises)
- Motocycles tout-terrain (type enduro)
- Side-cars détachables (pour passager)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871190
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87119000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87119000
Changements en faveur de 87119000
2011:
87119000
➜
2012:
87119010
2011:
87119000
➜
2012:
87119090
Changements en faveur de 87119000
2016:
87119090
➜
2017:
87119000