Code SH 87113010 - motocycles moteur à piston cylindrée 250 à 380 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Motocycles de taille moyenne pour la ville
- Motos sportives à cylindrée moyenne
- Motos routières à moteur bicylindre
- Motos trails dentrée de gamme
- Motos custom de moyenne cylindrée
- Cyclomoteurs lourds (catégorie A2)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars 871130 à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 87113010 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 380 cm³ 87113090 D'une cylindrée excédant 380 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871130
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87113010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87113010
1993: 87113000
➜
1994: 87113010