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Code SH 87089310 - embrayages motoculteurs voitures véhicules utilitaires
Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Embrayages à friction (motoculteurs)
- Kits dembrayage (voitures de tourisme)
- Volants moteurs bimasse (transport de marchandises diesel)
- Butées dembrayage (véhicules spéciaux)
- Disques dembrayage (montage en série)
- Mécanismes dembrayage (automobiles)
- Kits dembrayage (voitures de tourisme)
- Volants moteurs bimasse (transport de marchandises diesel)
- Butées dembrayage (véhicules spéciaux)
- Disques dembrayage (montage en série)
- Mécanismes dembrayage (automobiles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Autres parties et accessoires
870893
Embrayages et leurs parties
87089310
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
87089390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870893
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089310
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Preference under end-use
Decision 1907/18